Textes de loi


Accès au secteur 2

Autorisation de prescription pour les chirurgiens dentistes

CCAM dentaire (sujete à modifications prochaines)

CCAM médecine (sujete à modifications prochaines)

Chirurgien dentiste spécialiste

Chef de clinique

Conditions d’exercice du chirurgien-dentiste

Conditions d’exercice du médecin

Conditions d’exercices du médecin spécialiste

Conditions d’exercie du chirurgien dentiste (Europe)

Création du DESCO

Double diplôme

Exercice illégal de la chirurgie dentaire

Exercice illégal de la médecine

Jurisprudence européenne

Liste des actes CCAM chirurgie orale (sujete à modifications prochaines)

Maquette des spécialités (provisoire page 15)

Mentions autorisées sur la plaque

Pratique de la chirurgie dentaire

Règles de qualification des chirurgiens-dentistes

Règles de qualification des médecins

Remplacement chirurgien dentiste

Remplacement étudiant chirurgien-dentiste

Remplacement étudiant médecin

Remplacement interne chirurgien-dentiste

Remplacement interne médecine stomatologie

Remplacement interne médecine

Spécialités reconnues par l’UE (pages 83 85 88 98)

Statut des assistants des hopitaux